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Préjudice

Définition juridique rédigé par Caius AI

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Définition juridique simple :

Préjudice (n.m): atteinte subie par une personne dans son intégrité physique, ses biens, ou ses sentiments, donnant lieu à un droit à réparation. Il peut être corporel, matériel, ou moral, et engendre généralement le droit à une indemnisation en vertu du droit de la responsabilité civile.

Définition juridique approfondie :

Le terme “préjudice” renvoie à une notion juridique centrale, définie comme toute atteinte subie par une personne dans son intégrité physique, ses biens, ou ses sentiments, créant chez elle un droit à réparation. Cette définition englobe divers types de préjudices, notamment le préjudice corporel, esthétique, patrimonial, pécuniaire, matériel et moral.

Étymologiquement, le mot préjudice vient du latin “praejudicium”, dérivé du verbe “praejudicare”, signifiant porter préjudice à quelqu’un ou quelque chose, léser ou nuire. Historiquement, ce terme pouvait également se référer à une décision de justice préjugeant le fond d’une affaire.

En droit, le préjudice peut se manifester de diverses manières. Le préjudice corporel concerne toute atteinte à l’intégrité physique d’une personne. Le préjudice matériel, lui, se rapporte aux dommages causés aux biens d’un individu. Le préjudice moral fait référence aux souffrances émotionnelles et psychologiques subies, qui peuvent être consécutives à un dommage corporel ou matériel, ou exister indépendamment.

La réparation du préjudice constitue un principe fondamental du droit de la responsabilité civile. En cas de préjudice avéré, la victime a droit à une compensation, souvent sous forme de dommages-intérêts. Cette compensation vise à restaurer autant que possible la situation antérieure à l’atteinte subie. Dans le cadre contractuel, l’inexécution d’un contrat peut également engendrer un préjudice pour lequel des dommages-intérêts peuvent être accordés.

Le concept de préjudice est également appliqué dans des contextes spécifiques, tels que le préjudice écologique, où toute personne responsable d’une atteinte à l’environnement est tenue de la réparer. Cette notion s’est développée en réponse à la prise de conscience croissante des impacts environnementaux des activités humaines.

Pour illustrer, considérons le cas d’un accident de voiture où un conducteur est blessé et son véhicule endommagé. Le préjudice subi par ce conducteur inclurait le préjudice corporel (blessures), le préjudice matériel (dommages au véhicule) et potentiellement le préjudice moral (traumatismes psychologiques). En droit, la victime de cet accident aurait droit à une indemnisation pour chacun de ces préjudices.

En somme, le préjudice en droit désigne toute atteinte subie par une personne, qui ouvre droit à réparation. Ce concept englobe une variété d’atteintes, allant des dommages physiques aux torts moraux, et constitue un fondement du droit de la responsabilité civile et contractuelle.

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