caius.ia logo

Monisme

Définition juridique rédigé par Caius AI

« Retour aux définitions

Définition juridique simple :

Monisme (n.m) : théorie selon laquelle le droit international et le droit interne constituent un seul et même ensemble juridique. Dans cette perspective, les traités internationaux et les normes internationales sont directement applicables dans l’ordre juridique interne d’un pays sans nécessiter de transposition, reflétant une hiérarchie où le droit international prévaut sur le droit national. Ce concept s’oppose au dualisme, qui considère le droit international et le droit interne comme des systèmes distincts et indépendants.

Définition juridique approfondie :

Le terme “monisme“, issu du grec “monos” signifiant “seul” ou “unique” et “ismos” pour “doctrine” ou “théorie”, présente plusieurs significations dans le domaine juridique. En philosophie, il désigne un système de pensée où l’univers est composé d’une seule substance, soit matérielle (matérialisme) soit spirituelle (spiritualisme), s’opposant ainsi au dualisme qui admet deux substances distinctes, la matière et l’esprit.

En droit international, le monisme se réfère à une conception selon laquelle les traités internationaux sont directement applicables dans le droit interne d’un pays, sans nécessité de transposition, en vertu de leur position supérieure dans la hiérarchie des normes. Cette approche considère que le droit international et le droit interne font partie d’un seul et même ensemble juridique. Ainsi, dans un État moniste, un juge peut écarter une norme nationale si elle contredit une norme internationale ratifiée par l’État concerné.

En droit constitutionnel, le monisme est une caractéristique du régime parlementaire où le gouvernement est uniquement responsable devant le Parlement (monisme législatif). Le chef de l’État y a un rôle principalement symbolique ou honorifique. Le monisme parlementaire, s’opposant au parlementarisme dualiste ou orléaniste, est devenu la forme la plus répandue de régime parlementaire en Europe depuis le XIXe siècle.

Dans le contexte du droit international, le monisme et le dualisme représentent deux théories opposées sur l’intégration du droit international dans les systèmes juridiques nationaux. Le dualisme perçoit le droit international et le droit interne comme des ordres juridiques distincts, tandis que le monisme les considère comme un ensemble juridique unifié, avec une application directe des normes internationales dans l’ordre interne. Cette distinction influence la manière dont les juges interprètent et appliquent le droit international dans leur juridiction nationale.

« Retour aux définitions

Partager avec vos amis

Caius AI

Ad Iustitiam per Intelligentiam

L'intelligence artificielle jurique pour les juristes les étudiants les avocats les professeurs les magistrats