Définition juridique simple :
Jurisprudence (n.f.) : désigne l’ensemble des décisions de justice rendues sur une période donnée, offrant une interprétation et une application concrètes du droit dans des cas spécifiques. Elle est considérée comme une source de droit, orientant les futures décisions juridiques par les précédents établis.
Définition juridique approfondie :
La “jurisprudence” en droit possède plusieurs dimensions. D’une part, elle est la science du droit (du latin “jurisprudentia”), impliquant la connaissance et l’étude des principes et des systèmes juridiques. D’autre part, elle représente l’ensemble des décisions de justice rendues pendant une période donnée dans un domaine spécifique ou une branche du droit. Ces décisions sont souvent considérées comme des références pour l’interprétation et l’application des lois et des principes juridiques.
En un sens plus étroit, la jurisprudence se rapporte aux solutions ou interprétations concordantes données par les cours et tribunaux sur des questions de droit similaires. Ainsi, bien que les décisions individuelles puissent varier, lorsque plusieurs décisions suivent une ligne cohérente en réponse à un problème juridique similaire, ces décisions forment une jurisprudence, guidant la compréhension et l’application future du droit.
Historiquement, la jurisprudence a joué un rôle crucial dans le développement du droit, notamment dans les systèmes de common law où les précédents judiciaires sont une source primaire de droit. En droit romain, la jurisprudence était considérée comme une source de droit, les juristes développant le droit à travers leurs interprétations et leurs écrits.
Pour illustrer, prenons l’exemple de la jurisprudence en matière de responsabilité civile. Si plusieurs tribunaux, au fil du temps, ont statué que les dommages causés involontairement doivent être compensés, cette ligne de décisions forme une jurisprudence. Elle établit un principe selon lequel une personne causant un dommage, même sans intention, peut être tenue responsable de compenser la victime. Cette jurisprudence éclaire alors la manière dont des cas similaires seront jugés à l’avenir.
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