Définition juridique simple :
Contrat de travail (n.m): convention juridique où une personne (l’employeur) s’engage à rémunérer une autre (le salarié) en contrepartie d’un travail exécuté sous sa subordination. Ce contrat peut être à durée déterminée ou indéterminée et implique des obligations spécifiques pour les deux parties, notamment en termes de conditions de travail, de rémunération, et de résiliation du contrat.
Définition juridique approfondie :
Le “contrat de travail” est une convention juridique caractérisée par un accord de volonté entre deux parties, généralement un employeur et un salarié. Dans ce cadre, l’employeur s’engage à verser une rémunération au salarié, tandis que ce dernier s’oblige à accomplir un travail sous la subordination de l’employeur. Il existe des nuances importantes à relever dans cette relation contractuelle.
Le contrat de travail peut être à durée déterminée ou indéterminée, ce qui influence sa nature temporelle et les conditions de sa résiliation. Historiquement, cette notion trouve ses racines dans le droit romain, notamment dans la locatio operarum, qui est une des trois formes de louage (les deux autres étant la locatio rei et la locatio operis).
Le contrat de travail se distingue des autres types de contrats par cette caractéristique essentielle de subordination juridique du salarié à l’employeur. Cette subordination est l’élément qui permet de distinguer un contrat de travail d’un contrat d’entreprise, où l’indépendance est de mise.
En matière de résolution du contrat de travail, il existe des mécanismes spécifiques, notamment la résiliation à l’initiative de l’une des parties. Il est important de noter qu’en droit du travail de certains pays, notamment dans le système de la Common Law, le contrat de travail peut être sujet à la “doctrine at will”, permettant à l’employeur ou au salarié de mettre fin au contrat selon leur volonté discrétionnaire.
Exemple illustratif : Un individu est engagé par une entreprise pour occuper un poste de comptable. L’entreprise lui verse un salaire mensuel en contrepartie de son travail. L’employé est tenu de respecter les horaires de travail et les directives de l’entreprise, illustrant la relation de subordination. Si l’employeur décide de résilier le contrat de travail, il devra se conformer aux règles juridiques établies pour cette procédure, sauf si le contrat relève de la “doctrine at will” où la rupture peut être plus discrétionnaire.
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